Notre travail
La saisine
Le comité intervient sur une lettre de saisine des présidents des organismes, ou bien sur autosaisine s’il estime qu’un sujet mérite d’être étudié. Il se réunit une fois tous les deux mois en session plénière. Pour chaque sujet traité, un groupe de travail interne est constitué animé par un ou deux rapporteurs.
La réflexion
Le Comité procède d’abord à des auditions de spécialistes (en interne et en externe) afin de réunir un maximum de connaissances et de points de vue pour élaborer une réflexion éthique sur un maximum de problèmes identifiés. Ensuite, le groupe de travail prépare un projet d’avis qui est discuté et signé par l'ensemble du comité d'éthique.
L'avis
À la fin de la phase de réflexion, un avis est produit collégialement, assorti de recommandations.
La réponse des instituts
Les quatre organismes formulent publiquement une réponse et présentent les perspectives d'application des recommandations soulevées par le comité d'éthique.
